Éditeur du Site
Le site https://www.plansdetravail.fr/ (ci-après « le Site ») est édité par Plans de Travail.
- Siège social : 14 Rue Dombasle, 75015 Paris, France
- Téléphone : +33 6 13 18 90 09
- Email : [email protected]
Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication est le représentant légal de Plans de Travail.
Hébergement
Le Site est hébergé par : OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, photographies, vidéos, éléments graphiques, structure, etc.) est la propriété exclusive de Plans de Travail ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Plans de Travail, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Protection des Données Personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : [email protected]
Finalités du Traitement
Vos données personnelles peuvent être collectées lors de votre navigation sur le Site ou à l’occasion de l’envoi d’un formulaire de contact. Elles sont exclusivement utilisées pour répondre à vos demandes, améliorer l’expérience utilisateur ou à des fins de suivi commercial (si vous y avez consenti).
Durée de Conservation
Vos données personnelles ne seront conservées que pendant la durée strictement nécessaire à la finalité du traitement, sauf si une durée de conservation plus longue est imposée par la loi.
Destinataires
Les données collectées sont destinées aux services internes de Plans de Travail. Elles peuvent être transmises aux prestataires techniques (hébergeur, outil d’emailing, etc.), uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à la réalisation des finalités susvisées.
Sécurité
Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de protéger vos données contre tout accès non autorisé, altération ou divulgation.
Cookies
Le Site peut utiliser des cookies ou technologies similaires permettant de collecter ou de stocker des informations lors de votre navigation. Ces cookies servent notamment à améliorer et personnaliser le service qui vous est proposé. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur, mais cela peut entraîner un dysfonctionnement de certaines fonctionnalités du Site.
Responsabilité
Plans de Travail s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées. Les informations sont fournies sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Plans de Travail ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le Site. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.
Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Plans de Travail, par conséquent nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables du contenu de ces sites ou des dommages pouvant résulter de leur utilisation.
Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.
Modification des Mentions Légales
Plans de Travail se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes mentions légales, notamment afin de se conformer aux évolutions législatives et réglementaires. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 25/03/2025